La propriété intellectuelle de nos clients revêt une valeur très importante. L’équipe PI de Froriep dispose des connaissances et de l’expertise nécessaires pour aider nos clients à tirer le meilleur parti de ces actifs importants.
Des logiciels aux œuvres littéraires en passant par la sculpture et la photographie, un très large éventail d’œuvres bénéficient de la protection du droit d’auteur. L’étendue de cette protection connaît néanmoins des changements constants découlant des réformes législatives du droit d’auteur au regard de l’ère numérique. Notre équipe fournit des conseils sur les licences et les cessions de droits d’auteur, en aidant les détenteurs de droits d’auteur à commercialiser leur travail. Nous représentons également les clients dans des litiges visant à faire respecter les droits d’auteur ou à se défendre contre des plaintes pour de telles violations.
Nous assistons les clients dans tous les aspects du droit des brevets. Nos avocats sont particulièrement expérimentés dans la rédaction et la négociation de licences de brevets, d’accords de recherche et de développement ainsi que d’accords de collaboration. Avec le soutien de notre partenaire Rentsch Partner AG, nous prêtons également assistance en matière de dépôt de brevet, de due diligence en matière de brevets, de liberté d’effectuer des recherches et de litiges en matière de brevets.
Les marques jouent un rôle central dans la stratégie commerciale de nombreux clients auxquels nous fournissons des services de marques. Pour d’autres clients, il s’agit simplement d’empêcher des tiers de tirer profit de leur bonne réputation. Nous donnons des conseils sur les stratégies de protection des marques, nous déposons des demandes d’enregistrement de marques, nous assistons dans le cadre d’oppositions de tiers en matière de marques ou d’objections du registre des marques, nous administrons les portefeuilles de marques et nous faisons valoir ou défendons devant les tribunaux les plaintes pour violation de marques.
En protégeant les formes, les modèles et les dessins, les droits sur les designs peuvent être un outil important afin de protéger l’œuvre d’un produit. En collaboration avec notre partenaire Rentsch Partner AG, notre équipe fournit des conseils portant sur les demandes et les enregistrements de droits des designs ainsi que sur les litiges relatifs aux droits des designs.