Propriété intellectuelle

Aperçu Droit d’auteur Brevet Marque Design

La propriété intellectuelle de nos clients revêt une valeur très importante. L’équipe PI de Froriep dispose des connaissances et de l’expertise nécessaires pour aider nos clients à tirer le meilleur parti de ces actifs importants.

Nous considérons essentiel de conseiller nos clients sur une stratégie de propriété intellectuelle appropriée. Cela inclut la structuration de leur portefeuille de propriété intellectuelle ainsi que le choix des bons outils de protection. Nous déposons et traduisons en justice les marques et les designs, en nous appuyant sur notre solide réseau de correspondants internationaux de premier ordre.
Les transactions en matière de propriété intellectuelle, les licences et les projets de développement conjoints constituent une part importante du travail de notre équipe de PI.
Nous représentons aussi régulièrement et avec succès nos clients dans des litiges de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale ainsi que dans des arbitrages internationaux liés à la propriété intellectuelle. Nous conseillons et représentons également nos clients dans des procédures liées à la lutte contre la contrefaçon, y compris les mesures douanières.

Droit d’auteur

Des logiciels aux œuvres littéraires en passant par la sculpture et la photographie, un très large éventail d’œuvres bénéficient de la protection du droit d’auteur. L’étendue de cette protection connaît néanmoins des changements constants découlant des réformes législatives du droit d’auteur au regard de l’ère numérique. Notre équipe fournit des conseils sur les licences et les cessions de droits d’auteur, en aidant les détenteurs de droits d’auteur à commercialiser leur travail. Nous représentons également les clients dans des litiges visant à faire respecter les droits d’auteur ou à se défendre contre des plaintes pour de telles violations.

Brevet

Nous assistons les clients dans tous les aspects du droit des brevets. Nos avocats sont particulièrement expérimentés dans la rédaction et la négociation de licences de brevets, d’accords de recherche et de développement ainsi que d’accords de collaboration. Avec le soutien de notre partenaire Rentsch Partner AG, nous prêtons également assistance en matière de dépôt de brevet, de due diligence en matière de brevets, de liberté d’effectuer des recherches et de litiges en matière de brevets.

Marque

Les marques jouent un rôle central dans la stratégie commerciale de nombreux clients auxquels nous fournissons des services de marques. Pour d’autres clients, il s’agit simplement d’empêcher des tiers de tirer profit de leur bonne réputation. Nous donnons des conseils sur les stratégies de protection des marques, nous déposons des demandes d’enregistrement de marques, nous assistons dans le cadre d’oppositions de tiers en matière de marques ou d’objections du registre des marques, nous administrons les portefeuilles de marques et nous faisons valoir ou défendons devant les tribunaux les plaintes pour violation de marques.

Design

En protégeant les formes, les modèles et les dessins, les droits sur les designs peuvent être un outil important afin de protéger l’œuvre d’un produit. En collaboration avec notre partenaire Rentsch Partner AG, notre équipe fournit des conseils portant sur les demandes et les enregistrements de droits des designs ainsi que sur les litiges relatifs aux droits des designs.